Commissions et rôles

Les Commissions et leur rôle

Les commissions municipales, mises en place lors du conseil municipal en avril 2014, sont prioritairement chargées d'étudier les dossiers à soumettre au conseil municipal. Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du conseil municipal ou sont prises directement par le maire, selon les cas. M. le Maire, Philippe Maume, est président de droit de chacune d'elles.

LES COMMISSIONS OBLIGATOIRES :

• Commission communale des Impôts Directs

Le rôle de cette commission s'exerce en matière de contributions directes. La commission et le représentant des services fiscaux procèdent à l'évaluation des propriétés bâties et non bâties. Une liste de 12 personnes (6 titulaires et 6 suppléants) choisies parmi les  différentes catégories de contribuables de la commune est dressée par le  Conseil Municipal. 

Titulaires : Pascale Hepp, René Gagnepain, Eric Cherfa, Bernard Ernst, Gisèle Mégevand (bois), Catherine Baillard (autre commune). Suppléants : Céline Penin, Fernand Maillet-Contoz, Alain Pécherand, Félicie Coquelet, Claude Provenat, Anne-Marie Fasel, Christian Milanolo (bois), Alain Truchet (autre commune).

• Commission communale de révision des listes électorales

Elle a pour rôle l'établissement et la révision des listes  électorales. Elle statue sur les demandes d'inscription ou de radiation  des listes. Elle s'assure que les personnes déjà inscrites ont conservé  leur droit à figurer sur la liste électorale. Elle est composée du Maire, ou de son représentant, d'un délégué de l'administration désigné par le Préfet, et d'un délégué désigné par le Président du Tribunal de  Grande Instance. 

Titulaires : René Gagnepain (bureau 1), Joël Girard (bureau 2), Céline Penin (bureau 3), Martine Domange (déléguée TGI).  

• Commission d'Appel d'Offres

Elle est chargée d'ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le  cadre d'un marché public. Elle est composée du Maire, président ou son  représentant, de 3 membres titulaires élus par le Conseil Municipal, de 3  membres suppléants élus par le Conseil Municipal.

Titulaires : Claire Matthey, Pascale Hepp, Pascal Burgat. Suppléants : Badia Chalel, Stéphane Bouvard, Michaël Maniglier

 • Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Le CCAS est un établissement public chargé d'animer une action de prévention et de développement social dans la commune. Il a un rôle administratif : réception des demandes et aide à la  constitution et à la transmission des dossiers aux autorités compétentes. Il a un devoir de discrétion.
Le CCAS est présidé de plein droit par le Maire. Son Conseil d'Administration est constitué paritairement d'élus locaux désignés par le Conseil Municipal et de membres issus du milieu associatif local.
Il a un budget autonome subventionné par la commune.

Vice-présidente : Muriel Bar, Membres : Pascal Burgat, Laurent Chiorino, Caroline Le Brigand, Mireille Garin-Laurel (déléguée ADMR), Claudine Grimm-Descombes ( ADMR). Suppléants : Céline Goldman, Valérie Alessio, Nicole Rousseau, Hélène Séraphin, Anne-Marie Fasel, Jean-Marie Raffenel, Fernand Maillet-Contoz

LES COMMISSIONS MUNICIPALES :

• Commission Culture, Sport et Loisirs

Elle est en relation permanente avec les responsables des différentes Associations ; chargée d'informer le Conseil Municipal des demandes ou projets susceptibles d'aider à maintenir ou développer la vie associative culturelle ; de l'organisation, de la préparation et du suivi du déroulement des manifestations festives ou commémoratives ; d'étudier et de proposer la mise en place d'actions ou de projets à  caractère culturel.

Vice-présidents : Julia Lahure, Pascal Burgat. Membres : Michaël Maniglier, Mireille Garin-Laurel, Céline Goldman, Claudine Grimm-Descombes, Caroline Le Brigand, 

Sous-com. cinéma :  Pascal Burgat, Muriel Bar, Claire Matthey, Julia Lahure, Caroline Le Brigand

• Commission Affaires Scolaires

Elle est chargée d'être en contact permanent avec les enseignants et parents d'élèves et de gérer les services péri-scolaires.

Vice-président : Pascal Burgat. Membres : Muriel Bar,  Elodie Bazin, Céline Goldman

• Commission Bâtiments - Voirie

Vice-présidente : Julia Lahure. Membres : Claire Matthey, Pascal Burgat, Pascale Hepp,  Stéphane Bouvard, Badia Chalel, Mireille Garin-Laurel, Claudine Grimm-Descombes, Bruno Vinardi. Sous-com. Mini-Restau :  Muriel Bar, Pascale Hepp, Claudine Grimm-Descombes.

Stratégie lumière : Pascale Hepp, Claire Matthey. 

Sous-com accessibilité : Julia Lahure, Pascale Hepp, Michaël Maniglier

• Commission information

Elle est chargée de l'élaboration du bulletin d'information municipal, du site internet et de toutes les infos ou communications lors de manifestations municipales.

Bulletin : Claire Matthey, Pascale Hepp, Badia Chalel, Laurent Chiorino, Céline Goldman, Mireille Garin-Laurel, Claudine Grimm-Descombes. 

Internet/Informatique : Pascal Burgat, Michaël Maniglier, Pascale Hepp

• Commission Environnement / Agenda 21

Elle est chargée de la réflexion et la mise en place d'actions ayant un impact environnemental positif sur le territoire, pour s'inscrire dans une démarche de développement durable.

Vice-présidente : Badia Chalel. Membres : Michaël Maniglier, Claire Matthey, Muriel Bar, Pascal Burgat,  Julia Lahure, Pascale Hepp, Caroline Le Brigand, Claudine Grimm-Descombes, Stéphane Bouvard

• Commission Patrimoine et identité

Membres : Pascale Hepp, Claire Matthey, Badia Chalel, Laurent Chirino, Stéphane Bouvard, Claudine Grimm-Descombes

• Commission Finances

Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de  l'établissement du budget, du Compte Administratif et de leur suivi.

Membres : Muriel Bar, Claire Matthey, Pascal Burgat,  Julia Lahure, Pascale Hepp, Michaël Maniglier, Badia Chalel, Laurent Chiorino.

• Commission Sécurité-Plan de sauvegarde

Elle est chargée du développement de la sécurité communale et de la mise à jour du plan de sauvegarde.

Vice-président :Membres : …

• Commission Urbanisme

Elle est chargée d'étudier tous les problèmes liés à l'urbanisation de la commune. L'instruction des dossiers est assurée par le Service Commun Urbanisme (SCU) de la Communauté de Commune Arve et Salève.

Vice-présidents : Pascale Hepp, Claire Matthey, Membres : Julia Lahure, Badia Chalel, Michaël Maniglier, Caroline Le Brigand, Alexis Roux, Elodie Bazin